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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAL SERVICE
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HANDI LOC BUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

HANDI LOC BUS
MEDICAL SERVICE (SARL)

Numéro de dépôt :
3087992
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2011
HANDI LOC BUS de MEDICAL SERVICE

Présentation de la marque HANDI LOC BUS

Déposée le 1 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAL SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDI LOC BUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAL SERVICE domicilié(e) 18 Rue SAINT VINCENT DE PAUL, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 058 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMAL Bernard - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDI LOC BUS est expirée depuis le 1 mars 2011.

MEDICAL SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : mini LOC bus , MINI loc BUS


MEDICAL SERVICE (SARL) - 18 Rue SAINT VINCENT DE PAUL, 75010 PARIS - France - SIREN 310058631


LEMAL Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Inscription le 29 janvier 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°778592 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Location, longue et courte durée de véhicules et minibus Transfert de voyageurs en véhicules et minibus Transport de personnes handicapées.